Trets : Un ordre du jour très chargé pour un 2e conseil municipal Spécial Elections, CE jeudi 10 avril 2014
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  • Municipalité

4 jours à peine après le conseil municipal d'investiture de ce dimanche, les 33 élus se retrouveront de nouveau pour le second de la mandature ce jeudi 10 avril 2014 à 18h30 salle des colombes. L'ordre du jour très chargé : 33 points est très administratif et spécial élections. En effet sitot le maire et les adjoints nommés ce dimanche, les 25 élus de la majorité vont se voir attribuer leurs délégations respectives puis pas moins de 17 élections auront lieu pour désigner les représentants de la commune dans diverses organisations.

* Election des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) ;
* Election des représentants du Conseil Municipal auprès du Syndicat Intercommunal du Haut de l'Arc (SIHA) ;
* Election des représentants du Conseil Municipal auprès du Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc (SABA) ;
* Election des représentants du Conseil Municipal auprès de la Commission Locale de l'Eau du schéma d'aménagement et de gestion des eaux du bassin versant de l'Arc ;
* Election du représentant du Conseil Municipal auprès de la Mission Locale du Pays d'Aix ;
* Election du représentant du Conseil Municipal auprès de l'Association d'Aide à l'Insertion (AAI) ;
* Election du représentant du Conseil Municipal auprès du Conseil d'Administration du Collège "les Hauts de l'Arc" ;

* Election des représentants du Conseil Municipal auprès du Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches du Rhône (SMED) ;
* Election des délégués du Conseil Municipal à l'association des Communes forestières des Bouches du Rhône ;
* Election des représentants du Conseil Municipal auprès de la Commission d'Appel d'Offres ;
* Election des représentants du Conseil Municipal auprès de la Commission des Marchés A Procédure Adaptée (MAPA) ;
* Désignation d'un Conseiller Municipal en charge des questions de défense ;
* Désignation des représentants de la Commune à l'Assemblée Générale de l'Agence d'Urbanisme (AUPA) ;
* Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs ;

* Election de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public de l'eau ;
* Election de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public de l'assainissement ;
* Election de la Commission d'ouverture des plis pour la délégation du service public pour la gestion des structures multi accueil collectif ;


Mais également diverses modalités :
* Modalités d'élection de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public de l'eau ;
* Modalités d'élection de la commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public de l'assainissement ;
* Modalités d'élection de la Commission d'ouverture des plis pour la délégation de service public pour la gestion des structures multi accueil collectif.



Les élus voteront aussi la Création d'une Commission Consultative des services publics locaux ; le montant des Indemnités de fonction des élus ; seront amenés à donner un avis sur l'adhésion des Communes de Lançon-de-Provence, la Fare les Oliviers, Coudoux, Velaux et Ventabren au Syndicat Mixte d'Energie du Département des Bouches du Rhône ; voteront également l'Approbation du montant de la majoration des attributions de compensation à verser en 2015 aux Communes membres de la CPA ; l'Exonération et dégrèvement de la Taxe foncière sur les propriétés non bâties.

Dans le domaine finances ils devront voter les Comptes de Gestion 2013 : Commune, services annexes Eau, Assainissement, les Comptes Administratifs 2013 : Commune, services annexes de l’Eau, Assainissement, Cimetière ; l'affectation des résultats 2013 : Commune ; services annexes de l’Eau, Assainissement, Cimetière ; mais aussi le Vote des Budgets Supplémentaires 2014 : Commune, services annexes de l’Eau, Assainissement, Cimetière ; ou encore la Modification des autorisations de programme et Crédits de paiements (AP/CP) ; Constitution de provisions pour dépréciation de comptes de tiers- étalement de
provisions et enfin dernier point les tarifs des colonies de vacances et des camps pour l'été 2014.

RESUME COMPLET A LIRE ICI


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